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Votre consultation et votre utilisation du présent site Web (le « site ») sont assujetties aux conditions générales énumérées ci-dessous (les « conditions générales »). Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez vous abstenir d'utiliser le site. L'utilisation de ce dernier sera considérée comme une acceptation desdites conditions. En cas de violation des conditions générales, votre autorisation d'accès au site prend automatiquement fin et vous devez immédiatement détruire toute documentation téléchargée ou imprimée. Le présent site est optimisé par la technologie de Xerox Corporation (« Xerox »), et une licence d'utilisation a été accordée à la partie figurant sur la page d'accueil du site (« atelier d'impression»). Xerox se réserve le droit de modifier ces conditions générales sans préavis. Votre utilisation du site doit être conforme à la dernière version des conditions générales affichée sur le site au moment d'une telle utilisation. Il est entendu que les conditions d'achat des produits et services figurant sur le site ne sont pas comprises dans les conditions générales et ne s'appliquent qu'aux ententes conclues entre vous et l'atelier d'impression.
UTILISATION DU SITE/AVIS DE DROIT D'AUTEUR
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UTILISATION DU LOGICIEL
Tout logiciel accessible à partir du présent site (le « logiciel ») est une œuvre protégée par le droit d’auteur de Xerox et/ou de ses concédants de licence. La copie ou la reproduction du logiciel sur tout autre serveur ou à tout autre emplacement aux fins de reproduction ou de redistribution supplémentaires est interdite. Il vous est interdit de créer des produits dérivés du logiciel ou d'essayer de décompiler ou de désosser ce dernier, sauf là où la loi l'autorise.
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LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB
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INFORMATION SUR LE SITE ET EXONÉRATION
L'INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE RELATIVEMENT AUX PRODUITS ET AUX SERVICES, NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LEUR DISPONIBILITÉ, LEUR ASPECT, LEURS PRIX ET LEURS CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES, PEUT ÊTRE MODIFIÉE SANS PRÉAVIS. CETTE INFORMATION NE CONSTITUE AUCUNEMENT UNE DÉCLARATION, UNE GARANTIE OU QUELQUE AUTRE ENGAGEMENT DE XEROX OU DE L'ATELIER D'IMPRESSION RELATIVEMENT À TOUT PRODUIT OU SERVICE. EN OUTRE, XEROX ET L'ATELIER D'IMPRESSION DÉCLINENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT À L'EXACTITUDE DE CETTE INFORMATION, SON CARACTÈRE CONVENABLE À TOUTE FIN OU SON EXHAUSTIVITÉ.
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LOIS APPLICABLES
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MARQUES DE COMMERCE
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Dernière révision : mars 2011